Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles, et notamment les droits et obligations de la société INSECTÖSPHERE SAS, gestionnaire du site internet www.insectosphere.fr et de toute personne physique majeure ou morale (ci-après désignée « le client ») passant commande de produits proposés à la vente sur le site accessible à l’adresse www.insectosphere.fr
1) Acceptation des conditions générales
Toute acquisition de bien ou de service par le biais du site www.insectosphere.fr implique chez l’acheteur une acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions, qu’elles soient générales ou particulières, et qui n’ont pas été expressément agréées par la société INSECTÖSPHERE SAS. Celle-ci se réserve le droit de modifier unilatéralement, et à tout instant, les conditions générales de vente. Les modifications prennent effet et sont applicables dès leur publication sur le site www.insectosphere.fr.
En cochant la case « j’accepte les conditions générales » lors d’un achat, le Client est réputé avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales qui lui sont dès lors applicables et qu’il doit respecter. A défaut d’avoir coché cette case, la transaction entre la société INSECTÖSPHERE SAS et le Client est rendue impossible et non valable.
2) Accès à la boutique INSECTÖSPHERE
INSECTÖSPHERE SAS commercialise de nombreux produits à destination des particuliers et des professionnels.
Pour réaliser un achat sur le site, le Client doit au préalable s’inscrire via internet sur www.insectosphere.fr, en suivant la procédure indiquée à cet effet. L’inscription sur ce site internet est gratuite et sans obligation d’achat.
Le Client est seul responsable de la conservation de la confidentialité de ses identifiants, il est réputé être le seul à les détenir et à les utiliser. INSECTÖSPHERE SAS décline toute responsabilité en cas de commande effectuée et payée par une personne autre que le Client qui dispose de ses identifiants et non autorisée à intervenir. Vous pouvez à tout moment changer votre mot de passe et votre identifiant via votre compte INSECTÖSPHERE. En cas de problème ne pas hésiter à contacter la société INSECTÖSPHERE SAS au 09.80.91.15.48.
Afin d’avoir accès à nos offres professionnelles, nous invitons les entreprises du paysage, du maraîchage, les représentants de collectivités territoriales et globalement toutes les organisations en lien avec le végétal et sa protection, à nous contacter. Nous pourrons vous réaliser un devis et vous orienter vers notre offre professionnelle qui comprend d'autres produits, des conditionnements plus gros et des tarifs spécifiques.
3) Disponibilité du site
Le site www.insectosphere.fr est disponible 7 jours sur 7 et 24 h sur 24 sauf en cas d’opérations de maintenance, de contrôle, de tests ou de corrections de panne. En cas d’indisponibilité, la société INSECTÖSPHERE SAS s’engage à rétablir le plein accès au site dans les plus brefs délais. INSECTÖSPHERE SAS ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage lié à l’inaccessibilité ponctuelle de son site internet.
4) Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site www.insectosphere.fr. Au sein du catalogue, la disponibilité, les fonctionnalités, le descriptif, les caractéristiques techniques et les préconisations d’utilisations sont clairement détaillés pour chaque article. Pour de plus amples informations, le Client peut contacter INSECTÖSPHERE SAS en utilisant le formulaire de contact ou bien par téléphone au 09 80 91 15 48. Avant toute commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des informations figurant dans les conditions générales de vente, des informations sur les caractéristiques des produits commandés.
Les photographies, schémas, dessins et autres films ou vidéos pouvant accompagner chaque produit sont les plus fidèles possibles à la réalité mais ne sont en aucun cas contractuels. A ce titre les coccinelles et nématodes commercialisés sous marque INSECTÖSPHERE sont fournis sans emballages secondaires, ceux n’étant pas nécessaires à une bonne utilisation du produit et n’étant apportés qu’à des fins de webmarketing sur le site.
5) Disponibilité des produits :
Les offres des produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site www.insectosphere.fr. INSECTÖSPHERE honore chaque commande dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits est vérifiée quotidiennement. Malgré cette précaution, certains produits peuvent être temporairement indisponibles. C’est notamment le cas pour les produits vivants tels que les nématodes, les coccinelles, les phasmes, les chrysopes et les trichogrammes ; la biologie étant le maître mot au cœur des élevages.
Si cette indisponibilité dépasse 8 jours ouvrés (hors précautions d’envoi pour les produits vivants), la société INSECTÖSPHERE s’engage à en informer le client par mail ou téléphone et de s’entretenir avec lui pour maintenir, différer ou annuler la commande. En cas d’annulation de commande, le remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours suivant la commande.
6) Tarifs
Les prix affichés sur le site www.insectosphere.fr sont indiqués en euros et prennent en compte le taux de TVA français en application pour chaque produit et les éventuelles autres taxes applicables au jour de la commande. Tout changement des taux de TVA ou d’éventuelles autres taxes pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. La société INSECTÖSPHERE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue au moment de la commande sera le seul applicable au Client.
Le biochar, le lombricompost, les nichoirs à oiseaux, les gîtes à chauvesouris, les hôtels à insectes ainsi que certains produits pondéreux ; peuvent se voir affectés une surcharge tarifaire lorsque plusieurs de ces articles sont dans le panier. Ceux-ci sont caractérisés par un pictogramme (« produit pondéreux » qui prend la forme d’un poids de balance). Le prix unitaire de chaque article est alors augmenté. Cette surcharge a un rôle important puisque certains transporteurs imposent des conditions de transport strictes tant en termes de volume de commande, qu’en terme de poids maximal (20 kg en point relais, 30 kg à domicile). De ce fait il est parfois nécessaire de fractionner la commande en 2 expéditions ou bien de changer de transporteur. Dans ce dernier cas, INSECTÖSPHERE s’engage à contacter le client par mail ou téléphone pour convenir de l’envoi le plus arrangeant. Enfin, si des volumes importants sont commandés, il est préférable pour le client de contacter le vendeur afin d’établir un devis pour répondre au mieux à ses besoins.
A l’exception d’une réception de commande sur notre site de production, tous les modes de transport se voient attribués des frais de livraison forfaitaires cf 8.3) Frais de livraison.
Les prix affichés sur le site www.insectosphere.fr et surtout les prix affichés dans le panier, prévalent sur les tarifs affichés dans d’autres documents commerciaux émanant de la société sauf contrindication de la société.
7) Commande, paiement et transfert de propriété
7.1 Processus de commande
Le Client désireux d’acheter un ou plusieurs produits sur le site www.insectosphere.fr, clique sur « Ajouter au panier ». Le Client passe ensuite sa commande en cliquant sur « Commander » et peut en effectuer le règlement en utilisant les moyens de paiement proposés sur www.insectosphere.fr. Le Client est responsable de la validité de sa commande tant en quantité qu’en qualité.
7.2) Modes de paiement
Le client dispose de 4 modes de règlements tous sécurisés à savoir : le paiement par carte bancaire, le chèque, le virement bancaire et le mandat administratif pour les organismes publics dépendant de l’état. Quoi qu’il arrive, le règlement de la commande s’effectue systématiquement en €.
- Paiement par carte sécurisé par le système 3D Secure proposé par le Groupe Banque Populaire qui s’appuie sur la solution de paiement Payplug. . Les cartes bleues, visa et Mastercard sont acceptées. Lors de votre commande, après saisie des données présentées sur votre carte, vous recevrez un SMS de votre banque avec code. Il faudra ensuite renseigner ce code dans la case prévue à cet effet dans les plus brefs délais avant de valider. Le paiement est effectué. En cas de difficulté, n’hésitez pas à nous contacter au 09.80.91.15.48 pour plus de détails. Nous vous conseillons également de joindre votre banque afin de vous renseigner quant aux process de paiement en ligne en vigueur dans votre établissement financier. Enfin la transaction est entièrement sécurisée par cryptage SSL. Des erreurs de paiement peuvent avoir lieu et sont généralement dues soit à une erreur de saisie de la carte bancaire, soit à une atteinte du plafond de paiement ou soit à une mauvaise identification 3DS dans la majeure partie des cas. Une nouvelle tentative de paiement permet en général de lever cet incident, mais si cela devait se poursuivre il est conseillé de changer de navigateur (google chrome étant bien souvent le plus performant pour notre site) ou bien de sélectionner un autre mode de paiement instantané comme le virement immédiat ou un paiement par chèque.
- Paiement en 3 ou 4 fois avec Oney. Paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire pour des commandes ayant un montant compris entre 150 et 3000 €. Il s’agit là d’un crédit à la consommation avec des frais (clairement détaillés au moment du paiement). Cela se traduit par un apport initial obligatoire, qui sera débité le jour de la confirmation de l’expédition de la commande ; ainsi que de deux ou trois autres mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, et qui seront prélevées tous les 30 jours à compter du premier versement et ce jusqu’au remboursement complet crédit à la consommation. Cette offre est réservée aux personnes physiques majeures vivant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard dont la date de validité est supérieure à la durée du financement retenu. Les cartes à autorisation systématique de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express sont rejetées de ce dispositif. Après avoir terminé votre commande, et si le montant est compris entre 150 et 3000 €, le client peut sélectionner Oney pour un paiement par carte bancaire en 3 ou 4 fois. Il sera alors redirigé vers la page internet de Oney Bank affichant le récapitulatif détaillé de la commande. Le client choisit ensuite s’il souhaite payer en 2 ou 3 fois et valide sa commande avant de se connecter ou de se créer un compte Oney, puis de valider les Conditions générales de paiement en plusieurs fois proposées par Oney et auxquelles il souhaite souscrire. Si le client demande à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en lien avec sa commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de sa demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de rejeter la demande de financement en 3x 4x Oney. Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à son crédit. Le client s’engage à approvisionner son compte bancaire avec les fonds suffisant pour le remboursement des modalités. INSECTOSPHERE ne saurait assumer aucune conséquence d’un défaut de paiement de la part du client.
- Chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France, libellé à l’ordre de « INSECTÖSPHERE SAS » et présentant au dos le numéro de référence de la commande (IN00…), la date de commande. Envoyer ensuite le chèque à INSECTÖSPHERE SAS - 50 rue des coccinelles - ZA des Blanchères - 01640 Saint Jean le Vieux. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera expédiée qu’à compter de l’encaissement du chèque, date à laquelle les délais de livraison stipulés sur chaque page produit commenceront à courir.
- Virement bancaire : Effectué par le client (le RIB de la société INSECTOSPHERE est fourni dans le récapitulatif de la commande). Le virement devra indiqué le numéro de référence de commande (commençant par IN...) et le client s'engage à envoyer une confirmation de virement effectué. La commande est validée une fois que les fonds sont sur le compte d'INSECTOSPHERE et que le rapprochement entre l'émetteur du paiement et la commande est réalisés.
- Mandat administratif : Ce mode de paiement est réservé aux collectivités territoriales, établissements scolaires et autres organismes publiques. Le client rentre sa commande et choisis ce mode de paiement. Il reçoit ensuite un mail de validation avec un document à retourner signé et complété par l’administration à l’adresse mail indiquée. La commande est validée une fois le retour du document signé, la commande est effective et sera traitée dans les délais habituels. INSECTÖSPHERE peut se charger d’entrer la facture sur choruspro mais le document validé doit bien contenir le SIRET de l’administration, le numéro d’engagement pour la commande.
Le client est informé que toute commande dont le règlement n’aurait pas été effectif dans le mois suivant, que la commande sera automatiquement annulée.
7.3) Transfert de propriété
La propriété du produit ou du service vendu est transférée au Client après paiement intégral du montant de sa commande. Le rejet du paiement, pour quelque raison que ce soit, annule automatiquement la commande. Le Client en sera informé. INSECTÖSPHERE SAS se réserve le droit de bloquer un règlement s’il y a un risque de paiement frauduleux afin de procéder à des vérifications du paiement. Les délais de livraison et de rétractation courent dès lors que la commande est passée au statut "Paiement accepté".
8) Livraison
8.1) Pays d’expédition
INSECTÖSPHERE expédie ses produits uniquement en France métropolitaine, en Corse et à Monaco. En effet, pour tout ce qui est relatif aux produits vivants tels que les nématodes, les coccinelles, les phasmes, les chrysopes et les trichogrammes, les réglementations diffèrent pour chaque pays et ces organismes peuvent représenter un danger pour des écosystèmes exotiques (DOM-TOM, etc). En parallèle, les conditions de transport ne permettent pas de garantir la qualité de ces organismes. Pour toutes ces raisons aucun produit présent sur le site ne sera envoyé à l’extérieur des frontières de France métropolitaine, de la principauté de Monaco et de la Corse.
Cas des îles : certains produits vivants ne sont pas forcément disponibles à la vente sur les îles ou la Corse pour les mêmes raisons qu'invoquées précédemment.
8.2) Modes de livraison
Quatre modes de livraisons sont disponibles sur www.insectosphere.fr à savoir la lettre suivie, le Chronopost 2 shop en point retrait, le colissimo domicile et le Chronopost Express en point retrait.
Pour le transport par Chronopost ou colissimo, un transport réfrigéré peut être proposé optionnellement afin de garantir la qualité des organismes vivants expédiés. La marchandise est ainsi envoyée dans une petite boite isotherme avec un ou plusieurs pains de glace. Ce transport est rendu effectif par l’ajout au panier d’un pack réfrigéré à la fin du processus de commande (partie mode de livraison). Ce produit ne compte pas dans l’obtention du franco de port. Associé à une livraison en chronopost express ou colissimo domicile il permet de garantir la qualité des auxiliaires durant le transport et constitue une assurance pour le client en cas de mortalité constatée par photo par INSECTÖSPHERE. En dehors de ces 2 modes de livraison et de l’ajout du pack réfrigéré, aucun remboursement d’auxiliaires ne saurait être possible, le client ayant agi en pleine connaissance de cause et n’ayant pas souhaité assurer la qualité de sa commande.
Attention en période estivale de juin à septembre, seul le Chronopost express associé au pack réfrigéré autorise la garantie auxiliaire vivant.
Pour certains articles le transporteur est imposé tandis que pour d’autres, à l’instar des coccinelles adultes, le client peut choisir, le mode de livraison qu’il juge opportun.
8.3) Frais de livraison
Chez INSECTÖSPHERE les frais de livraisons sont forfaitaires quel que soit le poids total de la commande. Ils varient en fonction du transporteur choisi. Le client est toujours informé des frais de port avant de finaliser sa commande. Ils s’établissent de la manière suivante :
- 2 € pour la lettre suivie
- 4,75 € pour le Chronopost 2 shop en point relais avec un franco de port à 60 €
- 6, 50 € en Colissimo domicile avec un franco de port à 80 €
- 8.5 € Chronopost express en point relais avec un franco de port à 100 €
Le frais de port forfaitaire le plus important s’applique à chaque commande (exemple : un article qui pourrait passer en lettre suivie à 2 € + un article qui ne pourrait être transporté qu’en Chronopost express en point relais se verrait attribué le port total de 7,90 € TTC en dessous du franco de port correspondant (ici 100 €).
Attention avec une livraison en Chronopost, certaines zones difficiles d’accès (régions montagneuses, insularité …) se voient surtaxées. C’est ainsi 6 € TTC qui viennent s’ajouter aux frais de ports normaux, et cela même si le client est au franco de port.
Les communes aux codes postaux suivants sont concernées :
Alpes de Haute Provence : 04110 - 04140 - 04150 - 04230 - 04240 - 04250 - 04260 - 04280 04320 - 04340 - 04370 - 04400 - 04530
Hautes-Alpes : 05110 - 05120 - 05170 - 05220 - 05240 - 05250 - 05290 – 05310 - 05320 - 05340 - 05470 - 05480 - 05560 – 05600
Alpes-Maritimes : 06260 - 06340 - 06380 - 06390 - 06420 - 06430 - 06440 - 06450 06460 - 06470 - 06540 - 06660 - 06670 - 06690 - 06710 - 06730 06750 - 06790 - 06830 - 06850 - 06910 – 06950
Charente-Maritime / Vendée : 17111 - 17123 - 17190 - 17310 - 17370 - 17410 - 17480 - 17550 - 17580 17590 - 17630 - 17650 - 17670 - 17740 - 17840 - 17880 – 17940 / 85350
Côtes-d’Armor / Finistère / Morbihan : 22870 /29242 - 29253 - 29259 - 29990 / 56360 - 56590 - 56780 - 56840
Isère : 38114 - 38142 - 38520 - 38860 -38750
Jura : 39200 - 39220 - 39260 - 39310 – 39400
Cantal / Haute-Loire / Loire / Puy-de-Dôme : 15300 – 15400 /43150 / 42660 – 42920 / 63150 - 63240 - 63610 – 63650
Ariège /Pyrénées-Atlantiques / Hautes-Pyrénées/ Haute-Garonne / Pyrénées-Orientales : 09140/ 64130 - 64440 – 64570 / 65110 - 65120 – 65200 / 31110 – 31350 / 66120 - 66210 - 66760 - 66800
Savoie / Haute-Savoie : 73120 - 73130 - 73150 - 73210 - 73300 - 73320 - 73440 - 73450 - 73480 73530 - 73550 - 73640 - 73700 - 73710 - 73870 -73620 / 74110 - 74120 - 74170 - 74220 - 74260 - 74310 - 74340 - 74360 - 74390 74400 - 74430 - 74450 - 74470 - 74660 - 74920 -74300 – 74440
Et l’intégralité des communes de la Principauté de Monaco
De même la livraison en Corse se voit ajouté un supplément de 6 €TTC en Chronopost 2 shop et de 30 € TTC pour une livraison en Express.
Ces suppléments sont facturés même lorsque le franco de port est atteint.
8.4) Délais de livraisons
INSECTÖSPHERE porte une attention particulière sur les produits vivants tels que les nématodes, les coccinelles, les phasmes, les chrysopes et les trichogrammes. En effet ceux-ci sont expédiés du lundi au mercredi par lettre suivie, Chronopost 2 shop en point relais, ou colissimo domicile et du lundi au jeudi en Chronopost express en point relais ; cela afin d’une part de garantir la bonne qualité de réception du produit mais d’autre part pour éviter que la commande ne soit bloquée à la poste le dimanche. Il est vivement conseillé au client de choisir d’assurer la livraison de ses auxiliaires en ajoutant le pack réfrigéré.
INSECTÖSPHERE SAS vous indique les dates d’expédition des produits vivants pour chaque semaine sur la page livraison. En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client accepte également les conditions et les dates d’expédition mentionnées dans cet onglet. A noter que ces dates de livraison ne sont qu'indicatives, il peut y avoir des variations. De plus, en cas d’un délai de livraison par le transporteur plus long qu'annoncé, le client ne pourra pas demander le remboursement du prix du transport. Les éventuels problèmes de qualité liés à ces délais de livraison long devront être exposés à INSECTÖSPHERE dans les plus brefs délais.
A titre indicatif, le délai moyen de traitement de commande et de livraison chez INSECTÖSPHERE est actuellement de 2 jours. INSECTÖSPHERE SAS s’engage à effectuer l’expédition des produits commandés dans un délai maximum de 9 jours ouvrés à compter de la réception du règlement pour toute livraison en France métropolitaine. En cas de règlement par virement ou par chèque, les délais de livraison commencent à partir de l’encaissement du chèque ou de la réception du virement. Si ce délai ne peut être tenu, le client peut résilier sa commande sans frais dans les conditions fixées à l’article L.121-20-3 du Code de la consommation. Ce délai n’est pas valable pour les produits vivants lorsque les semaines comportent un jour férié soit le mardi, soit le mercredi soit le jeudi (or Chronopost Express).
Lorsque la commande comprend un ou des articles en rupture de stock, cette dernière est mise en attente. Le client est prévenu de la rupture de stock. La commande est expédiée dès que les produits manquants sont réapprovisionnés. En cas de rupture d’un produit, le client peut demander le remboursement du produit.
8.5) Livraisons insulaires
Les livraisons sur les îles bordant la façade maritime de la France métropolitaine (dont la Corse) font l'objet de conditions particulières, notamment en ce qui concerne les délais de livraison liés à la traversée par voie maritime ou aérienne. Cela peut engendrer un surcoût forfaitaire pour une livraison via Chronopost notamment pour la Corse et des communes à accès difficiles (cf 8.3) Frais de livraison. Ce surcoût apparaît dans l'étape précédant la validation du paiement. Quoi qu'il en soit, le client habitant en zone insulaire assume les risques liés au transport de ces marchandises : INSECTÖSPHERE ne pourra pas être tenue pour responsable des conséquences liées à une livraison tardive.
8.6) Lieu de livraison
Pour colissimo, la livraison se fait systématiquement à l’adresse de livraison notée par le client.
L’envoi en point relais n’est possible qu'avec Chronopost. Il se fait dans 99% des cas au relais choisi. Attention cependant, il arrive parfois qu’en cas de saturation du point relais choisi par le client, que le colis soit transmis à un point relais référent différent de celui présélectionné lors de la commande. INSECTÖSPHERE n’est en rien responsable de cette modification et n’a pas la main sur cette procédure. Chronopost prévient systématiquement le client par mail et par SMS. Le client s’engage alors à aller chercher sa commande dans les plus brefs délais. C’est d’autant plus vrai si cette dernière comprend des insectes auxiliaires. Pour rappel, Chronopost facture tout retour de colis 12 € TTC.
8.7) Obligations du client
Le Client s'engage à transmettre, lors de la commande, toutes les informations nécessaires à la livraison (adresse, numéros de téléphones, adresse mail …) afin d'en garantir la bonne fin. Si l’adresse de livraison se situe dans une commune issue d’un regroupement de communes, merci d’indiquer le nom de la commune regroupée avec le code postal et d’indiquer l’ancienne commune en lieudit.
En cas d’erreur, de mention erronée, incomplète, oubliée dans le libellé de ces informations ou en cas d’absence du destinataire ou de refus de réception du colis, INSECTÖSPHERE ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison dans les délais proposés, ni de la qualité finale de la livraison. En cas d’erreur dans la saisie de l’adresse d’expédition, INSECTÖSPHERE SAS ne réexpédiera pas la commande et ne remboursera pas non plus le client, l’erreur venant du client. Il en est de même si le client ne récupère pas son chronopost en point relais ou refuse sa commande auprès du transporteur.
Si le Client s'absente dans les 10 à 15 jours suivant sa commande, ce dernier doit l'indiquer en commentaires sur sa commande de manière à ce que la société INSECTÖSPHERE n'envoie les marchandises qu'en sa présence. Sans indications de ce type et en cas de problème de livraison, INSECTÖSPHERE se réserve le droit de ne pas réexpédier et de ne pas rembourser les produits périssables.
De même, le client ne pourra pas modifier ou différer l'envoi de sa commande dès lors que celle-ci aura été confiée au transporteur. Le client peut en revanche retourner les produits inertes conformément à son droit de rétractation, et ce dans un délai de 14 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En cas d’impossibilité de livraison à l’adresse indiquée ou en cas d'absence du destinataire au moment de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage et la commande sera disponible pendant les sept jours suivant au centre de tri postal (colissimo) ou 3 jours en relais chronopost. Il incombera alors au client de récupérer sa commande par ses propres moyens et dans les plus brefs délais.
Pour la livraison en point relais, le client s'engage à aller récupérer sa commande dans les plus brefs délais, et ce, même si la livraison n’a pas été effectuée dans le point relais initialement choisi. La livraison ayant lieu en chronopost, elle effectuée dans les 1 ou 2 jours suivant l'expédition par INSECTÖSPHERE. Pour rappel, le client reçoit un mail du service client à chaque expédition de commande, et normalement plusieurs mails et/ou SMS de Chronopost. Aucune demande de remboursement ne peut avoir lieu si le client n'est pas allé chercher sa commande rapidement ou si la commande a été retournée à nos locaux dans le cadre des auxiliaires. Pour rappel, INSECTÖSPHERE essuie des frais supplémentaires pour chaque envoi retourné… Ainsi pour les autres produits inertes, en cas de retour de la commande dans nos locaux, une indemnité de 12 € TTC sera prélevée au client sur le montant total de la commande et les frais de livraison seront encaissés. Si les produits retournés ont une valeur supérieure à cette somme la différence sera remboursée.
Pour les transporteurs à domicile, le client s’engage à garantir les meilleures conditions de livraison (indications de livraison claires, présence d’un numéro de téléphone, chiens tenus en laisse …). Il convient donc au client de bénéficier d’une boite aux lettres aux normes et de s’assurer de la sécurité de celle-ci. En cas de vol via le forçage de la boite aux lettres, INSECTÖSPHERE ne saurait être tenu pour responsable de cette dégradation et n’en assumera donc pas les conséquences. Le client s’engage à porter plainte auprès des autorités compétentes.
8.8) Réception de la commande
La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du produit ou du service au Client. Sauf preuve du contraire, la livraison n'inclut pas la mise en service des appareils ou l’utilisation des produits. Le numéro de suivi permet de suivre chaque commande au cas par cas. Le statut de chaque commande est vérifiable sur le site https://www.laposte.fr/particulier/outils/suivre-vos-envois et vaut pour preuve de bonne livraison. En cas de réclamation, le client peut s’adresser directement au transporteur. INSECTÖSPHERE se réserve le droit de ne pas réexpédier la commande lorsque celle-ci est réputée comme étant distribuée. Une analyse au cas par cas sera effectuée.
INSECTÖSPHERE SAS ne saurait être mise en cause ou tenue pour responsable des conséquences de tous les événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure (événements climatiques ou politiques, grèves épidémies, conflits armés…) ou relevant du fait du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés. Le délai de livraison ne peut en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du Client ou des prestataires de service de celui-ci.
Le Client s'engage, pour lui-même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiquée lors de la commande pour une livraison à domicile. Le client s’engage aussi à aller chercher sa commande en point relais, même si celui-ci n’est pas celui qui aurait été choisi lors de sa commande. Lors de la livraison, le Client ou le destinataire des produits, doit pouvoir, si cela lui est demandé, faire la preuve de son identité.
Pour tout problème concernant la livraison (produit manquant ou partiellement manquant, avarie, colis endommagé, ouvert, crevé, déchiré, produits cassés ou produits vivants moribonds…), le client doit en informer directement INSECTOSPHERE SAS par téléphone ou par mail via le formulaire de contact et à fournir des photographies de toute anomalie constatée. Aucun retour de produit ne peut être effectué sans l’accord de la société INSECTOSPHERE. Si un produit est envoyé par le client sans accord, le client perd ses droits au remboursement.
Le client doit systématiquement accepter son colis même si celui-ci a été endommagé. Si tel est le cas, le client doit le signaler auprès du transporteur et indiquer des réserves lors de la signature. Si le client refuse sa commande, il en accepte les conséquences : les produits périssables ne seront pas remboursés et les frais de ports encaissés, si cela a lieu en point relais 12 € TTC de pénalités seront prélevés sur le reste à rembourser.
9) Réclamations et retours
9.1) Réclamations
INSECTÖSPHERE SAS se fait une priorité que de satisfaire ses clients. Il en découle une politique très ouverte quant aux réclamations et aux retours. Chaque cas est étudié individuellement dès lors que la courtoisie et la bienveillance règnent … Une attention particulière est portée sur les solutions de lutte biologique à base d’organismes vivants dont notamment les coccinelles, les chrysopes, les trichogrammes et les nématodes. L’efficacité de ces solutions est souvent impactée par de nombreux paramètres comme la densité en insectes ravageurs et leur stade de développement, la température, l’hygrométrie, l’ensoleillement, le vent, le type de sol etc. Dans certaines conditions il est parfois nécessaire de réaliser plusieurs applications. Les effets ne sont pas non plus immédiats, il faut bien 15 jours pour voir les premiers résultats. Rien ne sert de contacter la société avant ce délai.
En cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le Client doit en informer INSECTÖSPHERE SAS par téléphone ou mail, en indiquant la référence de la commande (IN0…), son numéro de téléphone et ses autres coordonnées. Le client tâchera d’expliquer la nature du problème rencontré, avec une photographie pour étayer ses propos. La société choisira généralement de renvoyer au client la marchandise manquante ou non conforme.
9.2) Droit de rétractation et retours
Le client dispose d'un délai de 15 jours pour changer d'avis sur son achat à distance à partir de la date d’achat. Il peut exercer son droit de rétractation avant ou après la réception de sa commande en envoyant un mail via le formulaire de contact. Lorsque le retour est accepté par la société INSECTÖSPHERE SAS, le client bénéficie de 14 jours pour renvoyer la marchandise à retourner. Le retour est à la charge du client et se fera par Colissimo avec remise contre signature. INSECTÖPHERE remboursera le client au plus tard dans les 14 jours qui suivent la décision de rétractation, sauf si la marchandise retournée est endommagée ou n’a pas été récupérée par la société INSECTÖSPHERE . Cette dernière rembourse le client selon le mode de paiement choisi initialement (recredit de la carte bancaire, chèque, virement après réception d'un RIB)...
Le client peut consulter ses droits en termes de retour sur le site : www.service-public.fr
9.3) Dispositions particulières applicables aux produits vivants
Le droit de rétractation ou de retour ne s'applique pas aux biens périssables rapidement à l’instar des nématodes, des trichogrammes, des chrysopes, des coccinelles, des punaises prédatrices et des phasmes ou de tout autre produit vivant. Le retour de ces produits est rendu impossible. Il en est de même pour les capsules de phéromones.
10) Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. La responsabilité de la société INSECTÖSPHERE SAS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance la bonne foi étant toujours présumée chez le Client qui prend la peine d’exposer sa situation.
En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à l’entreprise INSECTÖSPHERE SAS pour obtenir une solution à l’amiable. Si aucune solution n'est trouvée, le client s'adressera à la plateforme de règlement en ligne des litiges.
A défaut de solution amiable, le tribunal de commerce de Bourg en Bresse (01000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison de la commande.
11) Responsabilité
En aucun cas INSECTÖSPHERE SAS ne pourra être tenue de réparer un dommage de nature indirecte. Ainsi, la société décline toute responsabilité et ne concède aucune garantie quant à l’efficacité d’un traitement à base d’agents de lutte biologique dans la mesure où de nombreuses conditions, que ce soit en termes d’application, de météo, de présence de ravageurs ou d’antagonistes peuvent considérablement impacter l’efficacité des agents de lutte biologique. Il convient au Client de limiter tout facteur impactant l’efficacité de ces produits et de respecter les instructions d’utilisation indiquées pour chacun des produits. De plus, aucun dommages et intérêts ne pourraient être demandés en cas de perte de chiffre d’affaires survenue à la suite d’un contrôle biologique insuffisant des ravageurs suite à l’utilisation d’agents de lutte biologique. Il appartient au client d’indiquer toute information importante relative au succès de la livraison ou à la nature de ses besoins spécifiques, cela passe obligatoirement par l’ajout d’un commentaire lors d’un commande. Enfin, il convient également à l’utilisateur de se protéger lors de l’application de différents produits, que ce soit en termes d’équipements de protection individuelle ou bien lors de l’application de certains produits si celle-ci a lieu en hauteur (échelle).
Tous les produits avec AMM (autorisation de mise sur le marché), les insectes et les nématodes doivent être appliqués par des personnes en bon état de santé. Ces produits présentent des risques pour les personnes immunodéprimées ou fortement immunodéprimées, le client en commandant ce genre de produits agit en pleine connaissance de cause. Toute personne applicatrice de produits à base de nématodes ou de produit de traitement doit bien s'équiper d'équipements de protection individuel (à minima masque, gants et lunettes). INSECTÖSPHERE SAS ne sauraient être tenue pour responsable de problèmes liés à un défaut de protection ou de lecture du site internet.
INSECTOSPHERE SAS fournit des brisures de plantes à ses clients à des fins de traitement du sol et / ou de protection des cultures. De ce fait, le client s'engage à restreindre l'emplois de ces préparations aux seuls usages préconisés sur le site.
INSECTÖSPHERE SAS ne garantit pas l’occupation rapide, et par l’espèce ciblée par le Client, des nichoirs à oiseaux, des gîtes à chauvesouris ou à hérisson et des hôtels à insectes dans la mesure où ces paramètres sont naturels et par définition hors de tout contrôle humain.
Il convient à l’utilisateur de fixer les nichoirs (ou gîtes) conformément aux recommandations du catalogue. Le Client veille à l’entretien de ses nichoirs (ou gîtes) et à la sécurité de la personne installant les nichoirs (ou gîtes) et à celle des tiers. Il en est de sa responsabilité et aucunement de celle de la société INSECTÖSPHERE SAS.
INSECTÖSPHERE décline toute responsabilité quant au risque de piqures de guêpes et frelons liés à l'installation des pièges à guêpes et frelon et à l'utilisation de l'appât à guêpes et frelons. Il convient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour limiter les risques de piqures.
INSECTÖSPHERE décline toute responsabilité quant aux risques sanitaires humains ou animaux découlant des problématiques de traitement contre les chenilles processionnaires qu’elles soient du pin ou du chêne. C’est d’autant plus vrai pour le piège collier ou une mauvaise installation du dispositif peut être parfois accompagné d’une descente de chenilles. Il convient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour limiter les risques d’urtications (Port d’EPI, évitement) et d’éloigner ses animaux de compagnie des pins ou des chênes lors des fortes périodes d’activités des chenilles.
INSECTÖSPHERE SAS est autorisée à vendre des produits phytopharmaceutiques via l'agrément n°0100009. Cette activité est couverte par une attestation de responsabilité civile multirisques professionnelle (contrat 1042317). Cette dernière couvre notamment son activité de distribution de produits phytopharmaceutiques. Attestation de responsabilité civile et agrément phytopharmaceutiques sont disponibles par mail.
Lors de la vente de produits phytopharmaceutiques, INSECTÖSPHERE fournit à ses clients l'ensemble des informations appropriées pour l'application de ces traitements conformément à l'article L. 254-7 du code rural. En outre, les conseils sont délivrés par des vendeurs certifiés qui ont clairement indiqué sur les pages des produits concernés les doses recommandées, les conditions d'applications, les risques pour la santé humaine et l'environnement, les bonnes pratiques de stockage et de gestions des déchets.
Le site www.insectosphere.fr peut comporter des liens hypertextes vers des sites internet appartenant à des tiers. N’en étant pas l’éditeur, INSECTÖSPHERE SAS décline toute responsabilité quant au contenu, au fonctionnement et à l'accès à ces sites ainsi que tous dommages ou pertes survenues consécutivement à leur utilisation.
12) Droits de propriété intellectuelle
La marque INSECTÖSPHERE et le nom de domaine sont et demeurent la propriété exclusive de la société INSECTÖSPHERE SAS. Toute reproduction du site sans le consentement de la société INSECTÖSPHERE SAS est formellement interdit.
13) Le respect de la vie privée - Les informations nominatives :
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La société INSECTÖSPHERE SAS est déclarée auprès de la CNIL sous le n° 2053019 v 0.
Date de dernière modification : 10/01/2024 à 0H00.